Comment l’admissibilité à la DTC ouvre les marchés américains aux émetteurs canadiens

L’admissibilité complète à la DTC permet de déposer les titres d’un émetteur auprès de celle-ci et de les transférer par voie électronique entre des comptes de courtage.

Pour les émetteurs canadiens, l’admissibilité à la DTC facilite grandement l’accès aux investisseurs et aux marchés américains. Alors que La Caisse canadienne de dépôt de valeurs (CDS) assure la gestion des titres au Canada, la DTC exerce ses activités au sein du système américain. Les deux organismes collaborent afin de soutenir les opérations transfrontalières. L’admissibilité à la DTC est requise pour les sociétés inscrites aux bourses nationales américaines. Bien qu’elle ne soit pas strictement exigée pour tous les marchés, la majorité des courtiers américains privilégient les titres dont le règlement s’effectue par voie électronique par l’entremise de la DTC.

Les agents de transfert (comme Computershare) collaborent étroitement avec la DTC afin de soutenir les activités courantes liées aux titres. Ils tiennent les registres officiels des actionnaires de l’émetteur, tandis que la DTC conserve les titres sous forme électronique pour les courtiers et les investisseurs. Lorsqu’une émission de nouvelles actions a lieu, l’agent de transfert travaille avec la DTC afin de les enregistrer au nom de Cede & Co., le prête-nom de la DTC.

Les agents de transfert gèrent également les dividendes et les opérations de sociétés, et fournissent à la DTC les renseignements nécessaires pour permettre la transmission des paiements et des droits aux courtiers et aux investisseurs. De façon continue, les deux parties rapprochent leurs registres afin d’assurer l’exactitude des données relatives à la propriété et aux droits afférents.

Transfert de titres : FAST et non-FAST

Les modèles FAST (Fast Automated Securities Transfer) et non‑FAST décrivent la façon dont les titres sont traités entre les agents de transfert et la DTC, selon qu’ils sont gérés par voie électronique ou au moyen de processus physiques et manuels.

Le programme FAST est un mécanisme électronique qui permet à la DTC de détenir et de transférer des titres sans recourir à des certificats papier. Dans ce modèle, l’agent de transfert est agréé comme agent FAST et maintient un solde de titres enregistrés au nom du prête‑nom de la DTC, Cede & Co.

Principales caractéristiques du programme FAST :

• Les titres sont détenus sous forme d’inscription en compte (sous forme électronique).
• Les transferts entre la DTC et l’agent de transfert s’effectuent par voie électronique.
• Le programme FAST prend en charge le système d’inscription directe, permettant aux investisseurs de détenir leurs titres directement auprès de l’agent de transfert, sans certificat papier.

Grâce à ces caractéristiques, le programme FAST améliore considérablement la rapidité de traitement, réduit les risques opérationnels, diminue les coûts et favorise un règlement plus efficace des opérations de sociétés.

Le modèle non‑FAST s’applique aux émetteurs qui ne participent pas au programme FAST. Dans ces cas, les titres sont traités au moyen de certificats papier ou de processus manuels.

Principales caractéristiques du modèle non‑FAST :

• Des certificats papier peuvent être requis pour les dépôts et les retraits.
• Les transferts entre la DTC et l’agent de transfert nécessitent un traitement manuel.
• Les délais de traitement sont plus longs et les processus exigent davantage de ressources.

En résumé, le programme FAST permet un traitement électronique simplifié offrant une efficacité accrue et un risque réduit, tandis que le modèle non‑FAST repose sur des méthodes physiques ou manuelles qui peuvent être plus lentes, plus coûteuses et moins évolutives.

Une planification en amont, une coordination étroite avec votre agent de transfert et vos conseillers juridiques, ainsi qu’un accent mis sur le traitement électronique par l’intermédiaire du programme FAST, sont essentiels pour assurer un processus d’admissibilité à la DTC fluide et réussi.

Pour en savoir plus sur ce processus et les avantages pour votre entreprise, veuillez communiquer avec moi, David.Cavasin@computershare.com, ou avec votre directeur, Relations avec la clientèle.

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