L’ACMC confirme l’entrée en vigueur du cycle de règlement T+1 le 27 mai 2024

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Cette année, l’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) a annoncé le raccourcissement du cycle de règlement (en anglais) qui passera de deux jours ouvrables après la date de l’opération (« T »), soit (T+2), à un jour ouvrable (T+1) à compter du lundi 27 mai 2024. Cette décision va de pair avec celle de la Securities and Exchange Commission (SEC) d’adopter le cycle de règlement T+1 (en anglais) compte tenu de l’interdépendance des marchés nord-américains. En raison du jour du Souvenir célébré le 27 mai, la SEC a décrété que le cycle de règlement T+1 entrerait en vigueur le mardi 28 mai 2024.

Le passage au cycle de règlement T+1 au Canada et aux États-Unis est avantageux pour les investisseurs en plus de réduire les risques liés aux opérations pour les intervenants sur le marché. Le cycle T+1 signifie que le règlement se fera dans les 24 heures de la date de l’opération, de sorte que les investisseurs verront plus rapidement le dépôt des fonds dans leur compte ou recevront leurs actions plus vite. Ce cycle réduit également d’une journée complète le risque que les investisseurs ne soient pas payés ou qu’ils ne reçoivent pas les actions qu’ils ont achetées.

En prévision de ce changement, Computershare a depuis quelque temps mis en place une équipe spécialisée dans la gestion de projet T+1. Cette équipe a des dizaines d’années d’expérience dans la gestion de ce genre de changement, et elle mobilise les ressources mondiales et l’infrastructure de la société pour s’assurer que ses services respectent la réglementation dès le premier jour.

Si vous souhaitez parler de ce changement de règle ou d’autres changements à venir à la structure du marché, veuillez communiquer avec votre directeur ou directrice des Relations avec la clientèle qui se fera un plaisir de prévoir du temps avec nos spécialistes.

Computershare continuera de vous tenir au courant de l’évolution de la situation à mesure qu’elle obtiendra plus d’information.

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