Quand un de vos clients envisage de faire un premier appel public à l’épargne (PAPE), plus vous avez d’information au début, mieux c’est. L’inscription à la cote d’une bourse peut offrir des possibilités infinies pour le client et ses investisseurs et un tel événement extrêmement important doit se dérouler sans heurt. Savoir par où commencer et à quoi s’attendre avant, pendant et après peut aider les clients à faire un PAPE intelligemment. C’est là que l’a b c du PAPE entre en jeu — un précieux aide-mémoire pour être certain de ne rien oublier.

SE PRÉPARER à ce qui vient : éléments à prendre en considération avent le PAPE

Créer une équipe dévouée qui est prête à soutenir les efforts que votre client consacre au PAPE est la première étape pour réussir un PAPE. Votre client doit savoir qui, à l’interne et à l’externe, fournira de la valeur, allégera une partie de son fardeau quotidien et le placera sur la voie de la réussite durant le processus de son PAPE et comme société ouverte par la suite. Votre client doit aussi réfléchir à certaines étapes plus logistiques dont il doit d’occuper au début, comme :

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    Les communications

    Il est important que votre client ait un plan éprouvé qui lui permet de tenir les investisseurs de sa société fermée informés durant le processus et qui suscite en toute transparence l’intérêt des nouveaux investisseurs envers leur société.

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    La gouvernance

    Votre client devrait lire la charte et les règlements de la société pour savoir ce qu’il peut et ne peut faire relativement à l’émission d’actions par voie électronique au lieu de certificat d’actions en papier ou de communications aux actionnaires.

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    Les données

    Il y a des chances que les dossiers des investisseurs de votre client ne soient pas assez complets pour réussir le PAPE. Prendre dès maintenant le temps d’analyser et de corriger ces dossiers pour garantir la justesse des données peut faire gagner beaucoup de temps et réduire les efforts au bout du compte.

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    L’admissibilité à la CDS et à la DTC

    La Caisse canadienne de dépôt de valeurs (CDS) et la (DTC) (inscription simultanée à la cote de plusieurs bourses) sont les répertoires par l’intermédiaire desquels les actions de la société ouverte de votre client seront transférées entre les courtiers et les agents. Votre client devra s’assurer que ses actions sont admissibles à la CDS et à la DTC pour qu’elles puissent être déposées auprès de ces deux organismes. Pour y arriver, le client aura besoin d’un promoteur (indice : son agent de transfert peut l’aider à cette tâche).

Plus vite votre client comprend et adopte les responsabilités d’une société ouverte concernant les dossiers des actionnaires, plus la transition sera facile. Faire appel à un agent de transfert le plus tôt possible dans le processus peut aider à contrôler ces éléments en amont, ce qui permet à votre client de faire son PAPE facilement.


COMMENCER le PAPE : Exécution

Le PAPE de votre client va bon train et ce dernier travaille avec l’agent de transfert de son choix. Il y a une longue liste de documents à remplir, mais avec l’aide d’un partenaire de confiance, vous pouvez être certain que le PAPE de votre client sera simple comme bonjour.

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    Documents de nomination

    Votre client devra signer plusieurs documents concernant la nomination d’un agent de transfert et des documents pour assurer la prestation de services à ses actionnaires.

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    Documents de clôture

    Votre client devra signer les documents de clôture appropriés et les remettre à son agent de transfert pour permettre l’émission d’actions à la suite du PAPE.

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    Transfert des dossiers des actionnaires

    Votre client devra fournir à son agent de transfert le registre complet de ses actionnaires pour permettre la création de comptes et l’établissement d’un système de tenue des dossiers.


CLÔTURE DU PAPE avec assurance : éléments à prendre en compte après le PAPE.

Les actions de votre client sont officiellement négociées sur une importante bourse, mais il reste encore des choses à faire.

L’avenir de votre client comme société ouverte

Maintenant que c’est l’avenir de la société ouverte qui est le point de mire, le client devrait penser à des solutions qui le placeraient dans la meilleure position pour assurer l’avenir de la société. Et le recours au bon agent de transfert peut l’aider. Voici les éléments à prendre en considération :

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    Relations avec les investisseurs

    Votre client voudra offrir la meilleure expérience possible à ses actionnaires concernant l’accès au compte et la prestation de services. L’agent de transfert qu’il choisit sera considéré comme le prolongement de son équipe responsable des relations avec les investisseurs, il est donc important de lui offrir une bonne expérience.

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    Assemblées annuelles

    Une gamme de services à la carte pour les assemblées annuelles permettront à votre client de choisir les éléments les plus importants pour sa société. Qu’il s’agisse de la gestion d’assemblées ou de leur tenue ou d’assemblées virtuelles ou en personne, le client voudra un partenaire qui s’occupera très bien de tout et qui l’aidera pour que son assemblée atteigne son objectif.

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    Régimes à base d’actions

    Si votre client a choisi un agent de transfert qui administre aussi des régimes à base d’actions et qu’il ne le fait pas déjà pour le client, il pourrait être logique de transférer le régime d’employés au même fournisseur pour obtenir un meilleur rapport coût-efficacité et permettre d’économiser des honoraires imputés pour le déplacement d’actions entre des fournisseurs distincts.

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    Conformité des entités

    À mesure que la société de votre client progresse, le nombre d’entités à gérer augmente, ce qui implique la maîtrise d’une panoplie de nouvelles questions de conformité. L’utilisation d’une plateforme qui permet de simplifier ce travail et l’élimination de certaines tâches requises chaque jour pour gérer la conformité des entités peuvent faire gagner du temps au client et l’aider à éviter les risques.

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    Gestion des fournisseurs

    Faire affaire avec un agent de transfert qui offre une vaste gamme de services qui répondent aux besoins de votre client en matière d’actions, de conformité et de gouvernance peut souvent diminuer le total des dépenses engagées pour des services individuels. La diminution du nombre de fournisseurs du client allège le fardeau administratif, rend son équipe d’approvisionnement plus heureuse et bien entendu, TOUT LE MONDE est content quand on réduit la facture. Tout le monde y gagne!

Quand votre client comprend la nature de ses responsabilités — celles du processus du PAPE et celles après le PAPE comme société ouverte — il est capable de rester zen durant tout le processus et de mettre son entreprise sur la voie de la réussite. Avec son expertise mondiale et ses processus éprouvés dans la gestion d’opérations d’inscription en bourse de tous genres et de toutes tailles, Computershare aidera votre client à faire son PAPE intelligemment.


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